Le comité départemental de tir à l’arc de la Haute Garonne est en charge de promouvoir et de développer l’activité du tir à l’arc au sein du département, association affiliée à la Fédération Française de Tir à l’Arc FFTA.
dénomination: CTE DEP TIR A L ARC HAUTE GARONNE- Activités de clubs de sports (9312Z)
- déclarée le 18-12-2000
- N°de SIRET : 441 130 010 00032
- numéro RNA W313005231
- siège: chez Hervé GOUTELARD,
31 rue de la source, 31280 DREMIL-LAFAGE
Statuts
Les statuts et règlement intérieur ont été adoptés le 4 juin 2025.
statuts_cd31_2025
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Documents officiels associés aux changements de statuts
Statuts signés (PDF)
Situation répertoire SIRENE 441 130 010 00032
déclaration de modification cerfa 13972
Récépissé préfecture du changement de siège.
Publication JOAFE.
Règlement intérieur
reglement_interieur_CD31_2025téléchargement du règlement intérieur 2025 au format docx, odt, pdf, Google doc.
Archive
Statuts 2020
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