Mesures sanitaires COVID

Mesures barrières COVID

Gouvernement: https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus

Ministère des sports: https://sports.gouv.fr/pratiques-sportives/covid19/

FFTA: https://www.ffta.fr/gestes-barrieres

Mise à jour du protocole sanitaire au 14/03/2022
https://sports.gouv.fr/pratiques-sportives/covid19/recommandations-sanitaires-generales-dans-le-cadre-de-la-lutte-contre-le-covid/

https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/recommandations_covid_19-3.pdf

A compter du 14 mars 2022, l’application du passe vaccinal est suspendue.
L’obligation de présentation du passe sanitaire est quant à elle maintenue pour accéder aux établissements de santé et médico-sociaux.

 

Procédure pour les clubs

https://www.sports.gouv.fr/IMG/pdf/mesures_sanitaires_28_janvier_2022.pdf

https://sports.gouv.fr/IMG/pdf/mesures_sanitaires_19_janvier_2022.pdf

Protocole sanitaire au 30/12/2021: https://sports.gouv.fr/IMG/pdf/protocole_sanitaire_socle_mss_maj_30-12-21.pdf

La mise en place d’un cahier de rappel s’impose dans les ERP de type X. Il permet de mettre en œuvre le « contact tracing » lorsque l’établissement a été fréquenté par une personne contaminée. Il peut être numérique en utilisant l’application TousAntiCovid:

  1. générateur de QR code de lieu:  https://qrcode.tousanticovid.gouv.fr/
  2. ceux qui ne flashent pas le QR code de lieu avec l’application TousAntiCovid sont inscrits dans un registre de rappel: https://www.cnil.fr/fr/cahier-de-rappel-exemple-de-formulaire-de-recueil-de-donnees-et-mention-dinformation-rgpd

Historique

Décrets

Décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire (Sports articles 42-44): version 19/04/2021 version 8/01/2021 version au 18/05/2021

Mesures applicables à partir du 19 mai 2021

FFTA – Tableau des mesures barrières en compétition TAE / Beursault / Run Archery ICI FFTA – Tableau des mesures barrières en compétition Campagne / 3D / Nature ICI

Mesures applicables à partir d’avril 2021

Le décret publié au JORF le 02 avril 2021 vient officialiser les annonces du gouvernement (cf. 13° de l’article 2) : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043327303

Président de la République

Annonce présidentielle du 31/03/2021 https://www.elysee.fr/emmanuel-macron/2021/03/31/adresse-aux-francais-31-mars-2021

https://www.elysee.fr/emmanuel-macron/2021/03/31/adresse-aux-francais-31-mars-2021

https://www.elysee.fr/emmanuel-macron/2020/11/24/adresse-aux-francais-24-novembre

Premier ministre

https://www.gouvernement.fr/suivre-l-actualite-du-premier-ministre

Mesures applicables de novembre 2020 à mars 2021

Annonce des ministres du 10/12/2020 https://www.youtube.com/watch?v=UurxJd-DcpI (zoom de 13min49 à 14min15 + 16min41)

Annonce présidentielle du 24/11/2020 https://www.elysee.fr/emmanuel-macron/2020/11/24/adresse-aux-francais-24-novembre

Communiqué du ministère des sports, mesures applicables au 28/11/2020
https://sports.gouv.fr/accueil-du-site/article/application-des-decisions-sanitaires-pour-le-sport
https://sports.gouv.fr/IMG/pdf/protocolesanitairereprisesportmineurs.pdf

Le décret publié au JORF le 28 novembre 2020 vient officialiser les annonces du gouvernement (cf. 9° de l’article 1) : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=crCV8B7_S7hCRhA-RAHdv0BsdGf5xQM15Eh4i8fipcg=

https://www.ffta.fr/actualites/quelles-conditions-de-reprise-pour-le-tir-larc-partir-du-28-novembre

« A partir du samedi 28 novembre, la pratique individuelle du tir à l’arc est possible en club pour tous les licenciés, en extérieur exclusivement en respectant la contrainte des 3 heures dans un rayon de 20km autour du domicile, muni d’une attestation.  »

gestes-barrieres-version26nov_0.pdf

Mesures en Haute-Garonne 24/10/2020

http://www.haute-garonne.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-des-personnes-et-des-biens/Coronavirus-COVID19/Information-Coronavirus

arrêté du 24/10/2020: https://www.haute-garonne.gouv.fr/content/download/35986/233124/file/AP%2024%20oct%202020%20couvre%20feu.pdf

arrêté du 18/10/2020: https://www.haute-garonne.gouv.fr/content/download/35877/232567/file/AP%20e%cc%81tat%20d’urgence%20sanitaire%2018.10.2020.pdf

arrêté du 12/10/2020: http://www.haute-garonne.gouv.fr/content/download/35765/231960/file/TABLEAU%20SYNTHESE%20MESURES%20COVID%20VERSION%2012102020.pdf

http://www.haute-garonne.gouv.fr/content/download/35761/231944/file/Arr%C3%AAt%C3%A9%20pr%C3%A9fectoral%20du%2012%20octobre%202020.pdf

Lutte contre COVID 25/09/2020: http://www.haute-garonne.gouv.fr/content/download/35502/230525/file/DP%2023%20septembre%202020.pdf

Mesures gouvernementales 14/10/2020

https://www.elysee.fr/emmanuel-macron/2020/10/14/covid-19-interview

https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus

https://www.gouvernement.fr/sites/default/files/cfiles/prez_-_conf_de_presse_23092020_-_vdef.pdf

https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus/tousanticovid

 

Communiqué FFTA 18/09/2020

https://www.ffta.fr/actualites/mise-jour-des-protocoles-covid

https://www.ffta.fr/gestes-barrieres

gestes-barrieres-version26nov_0

organisation des compétitions 18/09/2020: https://www.ffta.fr/sites/ffta/files/field/fichier_joint/pratique_en_competition.pdf

Mesures dans Toulouse métropole 17/10/2020

https://www.toulouse.fr/web/sante/-/coronavirus-se-proteger-et-proteger-les-autres

https://www.toulouse.fr/web/la-mairie/-/covid-19-confinement-les-mesures?redirect=%2Fweb%2Fsante%2Factus

A partir du 17/10/2020: « Dans les établissements couverts, la pratique sportive est suspendue pour les adultes « amateurs ». Elle reste autorisée pour les scolaires, les mineurs pratiquant en association sportive, aux sportifs de haut niveau et espoirs, sportifs professionnels, personne en formation professionnelle ou universitaire (STAPS) »

Dans l’agglomération toulousaine en alerte maximale COVID, « les équipements sportifs couverts (gymnases, salles, dojos, halles, patinoires, piscines, clubs house) sont maintenus fermés aux personnes de plus de 18 ans ainsi qu’aux parents accompagnateurs (entrainements et matchs), au moins jusqu’au 13 novembre inclus. » (communiqué direction des sports de Toulouse métropole, applicable aux adultes sportifs amateurs, précisions détaillées dans l’arrêté préfectoral du 12/10/2020).


Synthèse des mesures en Occitanie

https://arc-occitanie.fr/covid-19/

 


Historique COVID

Parution du 30 juin 2020: https://www.ffta.fr/actualites/protocole-barriere-phase-3
PHASE 3 (22 juin) – INFORMATIONS RELATIVES À LA PRATIQUE DU TIR À L’ARC https://www.ffta.fr/sites/ffta/files/field/fichier_joint/projet-gestes-barrieres_0.pdf

Ministères des sports: guides pratiques post-confinement liés a la reprise des activités physiques et sportives
http://www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/actualites/article/des-guides-pratiques-post-confinement-lies-a-la-reprise-des-activites-physiques

https://cd31arc.fr/tir/wp-content/uploads/2020/07/200625_instruction_100_du_23_juin_2020_relative_a_la_reprise_des_aps_phase_3.pdf


Le 2ème texte pour le déconfinement vient de paraître, concernant la salle et les parcours. parution le 8 juin

Textes de référence :

– Rien de particulier pour la salle, on garde les règles de distanciation de l’extérieur ;
– En parcours, les pelotons de 4 archers (qui respectent les 2 m entre eux) sont autorisés; garder le masque hors des moments de tir et se protéger les mains lors de l’arrachage des flèches (pas de contact avec la cible).
– Si possible vaporiser un produit virucide avant l’arrachage des flèches (sur parcours)


A partir du 2 juin 2020: https://www.ffta.fr/actualites/feu-vert-partir-du-2-juin-pour-les-parcours-et-la-pratique-en-salle

https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus/les-actions-du-gouvernement

Annonce du gouvernement du 28 mai 2020: 2ème étape du déconfinement (PDF)

Le Ministère des Sports diffuse le « guide d’accompagnement de reprise des activités sportives »: http://sports.gouv.fr/IMG/pdf/sportsguidesportparsport_fiches-2.pdf

http://sports.gouv.fr/accueil-du-site/actualites/article/des-guides-pratiques-post-confinement-lies-a-la-reprise-des-activites-physiques

La Fédération Française de Tir à l’Arc (FFTA) a défini en accord avec le ministère des Sports des mesures barrières pour les clubs et les archers dans le cadre de la pratique du tir à l’arc. Ces consignes devront être scrupuleusement respectées par les différentes parties pour permettre le bon déroulement de l’activité dans des conditions sanitaires sécurisées. Un club ne pouvant pas mettre en œuvre ces mesures doit garder son terrain fermé.
Les clubs devront également avoir obtenu au préalable l’autorisation de leur Mairie ou de la collectivité locale en charge des activités physiques et sportives pour pouvoir rouvrir leurs installations. Les directives et les gestes détaillés sur cette page viennent en complément de ceux des autorités sanitaires. Elles ne se substituent pas à des mesures validées par les Pouvoirs Publics.
La FFTA met à disposition deux documents pour mettre en place une pratique du tir à l’arc dans de bonnes conditions sanitaire pour l’ensemble des publics.
Affiche gestes barrières dans la pratique du tir à l’arc
Directives aux clubs pour l’accueil des pratiquants
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