Mesures barrières COVID
Gouvernement: https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus
Ministère des sports: https://sports.gouv.fr/pratiques-sportives/covid19/
FFTA: https://www.ffta.fr/gestes-barrieres
Mise à jour du protocole sanitaire au 14/03/2022
https://sports.gouv.fr/pratiques-sportives/covid19/recommandations-sanitaires-generales-dans-le-cadre-de-la-lutte-contre-le-covid/
https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/recommandations_covid_19-3.pdf
A compter du 14 mars 2022, l’application du passe vaccinal est suspendue.
L’obligation de présentation du passe sanitaire est quant à elle maintenue pour accéder aux établissements de santé et médico-sociaux.
Procédure pour les clubs
https://www.sports.gouv.fr/IMG/pdf/mesures_sanitaires_28_janvier_2022.pdf
https://sports.gouv.fr/IMG/pdf/mesures_sanitaires_19_janvier_2022.pdf
Protocole sanitaire au 30/12/2021: https://sports.gouv.fr/IMG/pdf/protocole_sanitaire_socle_mss_maj_30-12-21.pdf
La mise en place d’un cahier de rappel s’impose dans les ERP de type X. Il permet de mettre en œuvre le « contact tracing » lorsque l’établissement a été fréquenté par une personne contaminée. Il peut être numérique en utilisant l’application TousAntiCovid:
- générateur de QR code de lieu: https://qrcode.tousanticovid.gouv.fr/
- ceux qui ne flashent pas le QR code de lieu avec l’application TousAntiCovid sont inscrits dans un registre de rappel: https://www.cnil.fr/fr/cahier-de-rappel-exemple-de-formulaire-de-recueil-de-donnees-et-mention-dinformation-rgpd
Pass vaccinal
- https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus/pass-vaccinal
- Décret n° 2021-955 du 19 juillet 2021
Préfecture de Haute-Garonne
Toulouse métropole
Historique
Décrets
Décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire (Sports articles 42-44): version 19/04/2021 version 8/01/2021 version au 18/05/2021
Mesures applicables à partir du 19 mai 2021
FFTA – Tableau des mesures barrières en compétition TAE / Beursault / Run Archery ICI FFTA – Tableau des mesures barrières en compétition Campagne / 3D / Nature ICI
Mesures applicables à partir d’avril 2021
Le décret publié au JORF le 02 avril 2021 vient officialiser les annonces du gouvernement (cf. 13° de l’article 2) : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043327303
Président de la République
Annonce présidentielle du 31/03/2021 https://www.elysee.fr/emmanuel-macron/2021/03/31/adresse-aux-francais-31-mars-2021
https://www.elysee.fr/emmanuel-macron/2021/03/31/adresse-aux-francais-31-mars-2021
https://www.elysee.fr/emmanuel-macron/2020/11/24/adresse-aux-francais-24-novembre
Premier ministre
https://www.gouvernement.fr/suivre-l-actualite-du-premier-ministre
Mesures applicables de novembre 2020 à mars 2021
Annonce des ministres du 10/12/2020 https://www.youtube.com/watch?v=UurxJd-DcpI (zoom de 13min49 à 14min15 + 16min41)
Annonce présidentielle du 24/11/2020 https://www.elysee.fr/emmanuel-macron/2020/11/24/adresse-aux-francais-24-novembre
Communiqué du ministère des sports, mesures applicables au 28/11/2020
https://sports.gouv.fr/accueil-du-site/article/application-des-decisions-sanitaires-pour-le-sport
https://sports.gouv.fr/IMG/pdf/protocolesanitairereprisesportmineurs.pdf
Le décret publié au JORF le 28 novembre 2020 vient officialiser les annonces du gouvernement (cf. 9° de l’article 1) : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=crCV8B7_S7hCRhA-RAHdv0BsdGf5xQM15Eh4i8fipcg=
https://www.ffta.fr/actualites/quelles-conditions-de-reprise-pour-le-tir-larc-partir-du-28-novembre
« A partir du samedi 28 novembre, la pratique individuelle du tir à l’arc est possible en club pour tous les licenciés, en extérieur exclusivement en respectant la contrainte des 3 heures dans un rayon de 20km autour du domicile, muni d’une attestation. »
gestes-barrieres-version26nov_0.pdf
Mesures en Haute-Garonne 24/10/2020
arrêté du 24/10/2020: https://www.haute-garonne.gouv.fr/content/download/35986/233124/file/AP%2024%20oct%202020%20couvre%20feu.pdf
arrêté du 18/10/2020: https://www.haute-garonne.gouv.fr/content/download/35877/232567/file/AP%20e%cc%81tat%20d’urgence%20sanitaire%2018.10.2020.pdf
arrêté du 12/10/2020: http://www.haute-garonne.gouv.fr/content/download/35765/231960/file/TABLEAU%20SYNTHESE%20MESURES%20COVID%20VERSION%2012102020.pdf
Lutte contre COVID 25/09/2020: http://www.haute-garonne.gouv.fr/content/download/35502/230525/file/DP%2023%20septembre%202020.pdf
Mesures gouvernementales 14/10/2020
https://www.elysee.fr/emmanuel-macron/2020/10/14/covid-19-interview
https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus
https://www.gouvernement.fr/sites/default/files/cfiles/prez_-_conf_de_presse_23092020_-_vdef.pdf
https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus/tousanticovid
Communiqué FFTA 18/09/2020
https://www.ffta.fr/actualites/mise-jour-des-protocoles-covid
https://www.ffta.fr/gestes-barrieres
gestes-barrieres-version26nov_0organisation des compétitions 18/09/2020: https://www.ffta.fr/sites/ffta/files/field/fichier_joint/pratique_en_competition.pdf
Mesures dans Toulouse métropole 17/10/2020
https://www.toulouse.fr/web/sante/-/coronavirus-se-proteger-et-proteger-les-autres
A partir du 17/10/2020: « Dans les établissements couverts, la pratique sportive est suspendue pour les adultes « amateurs ». Elle reste autorisée pour les scolaires, les mineurs pratiquant en association sportive, aux sportifs de haut niveau et espoirs, sportifs professionnels, personne en formation professionnelle ou universitaire (STAPS) »
Dans l’agglomération toulousaine en alerte maximale COVID, « les équipements sportifs couverts (gymnases, salles, dojos, halles, patinoires, piscines, clubs house) sont maintenus fermés aux personnes de plus de 18 ans ainsi qu’aux parents accompagnateurs (entrainements et matchs), au moins jusqu’au 13 novembre inclus. » (communiqué direction des sports de Toulouse métropole, applicable aux adultes sportifs amateurs, précisions détaillées dans l’arrêté préfectoral du 12/10/2020).
Synthèse des mesures en Occitanie
https://arc-occitanie.fr/covid-19/
Historique COVID
Parution du 30 juin 2020: https://www.ffta.fr/actualites/protocole-barriere-phase-3
PHASE 3 (22 juin) – INFORMATIONS RELATIVES À LA PRATIQUE DU TIR À L’ARC https://www.ffta.fr/sites/ffta/files/field/fichier_joint/projet-gestes-barrieres_0.pdf
Ministères des sports: guides pratiques post-confinement liés a la reprise des activités physiques et sportives
http://www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/actualites/article/des-guides-pratiques-post-confinement-lies-a-la-reprise-des-activites-physiques
Le 2ème texte pour le déconfinement vient de paraître, concernant la salle et les parcours. parution le 8 juin
Textes de référence :
- Guide du Ministère des Sports :
http://www.sports.gouv.fr/IMG/pdf/sportsguidesportparsport_fiches-2.pdf
pages 132-133 pour le tir à l’arc ; - Fédération Française de Tir à l’Arc : https://www.ffta.fr/gestes-barrieres
fiche PDF: https://www.ffta.fr/sites/ffta/files/field/fichier_joint/_clubs-gestes-barrieres-ffta.pdf
– Rien de particulier pour la salle, on garde les règles de distanciation de l’extérieur ;
– En parcours, les pelotons de 4 archers (qui respectent les 2 m entre eux) sont autorisés; garder le masque hors des moments de tir et se protéger les mains lors de l’arrachage des flèches (pas de contact avec la cible).
– Si possible vaporiser un produit virucide avant l’arrachage des flèches (sur parcours)
A partir du 2 juin 2020: https://www.ffta.fr/actualites/feu-vert-partir-du-2-juin-pour-les-parcours-et-la-pratique-en-salle
https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus/les-actions-du-gouvernement
Annonce du gouvernement du 28 mai 2020: 2ème étape du déconfinement (PDF)
Le Ministère des Sports diffuse le « guide d’accompagnement de reprise des activités sportives »: http://sports.gouv.fr/IMG/pdf/sportsguidesportparsport_fiches-2.pdf
